Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GLACEMATIC
MACHINES AUTOFRIGOR (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1392146
Date de dépôt :
02/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/2007

Présentation de la marque GLACEMATIC

Déposée le 2 février 1987 par la Société Anonyme (SA) MACHINES AUTOFRIGOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GLACEMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MACHINES AUTOFRIGOR domicilié(e) 26 rue Mozart, 95870 BEZONS (dossier no 2083431) - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 128 369 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) (dossier no 2083431) - France.

La marque GLACEMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GLACEMATIC est expirée depuis le 2 février 2007.

MACHINES AUTOFRIGOR a également déposé les autres marques suivantes : AUTOFRIGOR , PATOLEVAIN , PASTOMAT , FRIGECUVE , PASTOFREEZE


MACHINES AUTOFRIGOR (société anonyme) - 26 rue Mozart, 95870 BEZONS (dossier no 2083431) - France - SIREN 400128369


OFFICE BLETRY - (dossier no 2083431) - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 1997 n°2083431 - Publication au BOPI 1997-01-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Inscription le 27 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312729 - Publication au BOPI 2000-11-27

Matériel de fabrication de crème glacée. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.